The European Energy Fund will have

The European Energy Fund will have the legal capacity to operate on Russian territory under the jurisdiction applicable to the Caspian Energy System as member of Federal Industrial and Financial Union for the Implementation of Presidential Programs.
The Collateral Depository System is the custodian department ofthe European Energy Fund to be administrated under the jurisdiction applicable to the Caspian Energy System from such locations where the Fund as its independent legal capacity to conduct international transactions.
Clean and clear Eurocurrencies from non-criminal origin will be physically received with all necessary documents by the Collateral Depository System for the purpose of registration of contractual amounts into the custodian account open for the economic benefit of Bank of Russia.
A Convention on Operation Account will be signed between Bank of Russia and the European Energy Fund for the purpose of operating the monetary channel for Roubles issued from foreign currencies deposits for economic and social programs in the Russian Federation.
A specific agreement will be signed for the purpose of appointing the Federal Industrial and Financial Union for the Implementation of Presidential Programs to act as fiduciary of the European Energy Fund in receiving the concerned amounts of Roubles in its account with Bank of Russia.
The European Energy Fund will issue of 30 years Monetary Certificates for the benefit of the Federal Industrial and Financial Union for the Implementation of Presidential Programs from cash deposits registered with the local branch ofthe Collateral Depository System through the.
Monetary Certificates will be transferred to the economic benefit of Bank of Russia to cause the Russian Monetary Authority to issue and to deposit in the Operation Account an amount of Roubles equivalent to the arnount of foreign currencies deposited under the Monetary Certificates.

Results (French) 1:

Le Fonds européen de l’énergie auront la capacité juridique pour l’exploitation sur le territoire russe sous la juridiction applicable au système d’énergie de la Caspienne comme membre fédéral industriels et financiers Union pour la mise en œuvre des programmes présidentiels.Le système de dépôt de garantie est le département de dépositaire du Fonds européen d’énergie pour être administré sous la juridiction applicable au système d’énergie de la Caspienne de ces endroits où le fonds que sa capacité juridique indépendant d’effectuer des transactions internationales.Eurocurrencies propres et claires d’origine non pénales seront reçues physiquement avec tous les documents nécessaires par le système de dépôt de garantie aux fins de l’enregistrement des montants contractuels sur le compte de dépositaire ouvert pour l’avantage économique de la Banque de Russie.Une Convention sur le compte de l’opération sera signée entre la Banque de Russie et le Fonds européen de l’énergie afin d’exploiter le canal monétaire pour Roubles issus de dépôts de devises étrangères pour des programmes sociaux et économiques en Russie.Un accord sera signé dans le but de portant nomination des fédérale industrielle et financière Union pour la mise en œuvre des programmes présidentiels d’agir comme fiduciaire du Fonds européen de l’énergie à recevoir les montants concernés de Roubles dans son compte à la Banque de Russie.Le Fonds européen de l’énergie émet des certificats monétaire de 30 ans au profit de l’industriel fédéral et Union financière pour la mise en œuvre des programmes présidentiels de dépôts en espèces enregistré auprès de la branche locale du système dépositaire bien grevé par le.Les certificats monétaires seront transférés à l’avantage économique de la Banque de Russie pour provoquer les autorités monétaires russes au problème et de dépôt dans le compte de l’opération un montant de Roubles équivalentes à l’arnount des devises déposés sous les certificats monétaire.

Results (French) 3:

fonds européen de l"énergie ont la capacité juridique d"opérer sur le territoire russe sous la juridiction applicable au système fédéral de ressources énergétiques de la caspienne membre du l"union industrielle et financière pour la mise en œuvre des programmes présidentiels.le système de garanties est le ministère gardien du dépôt fonds européen de l"énergie sera administré sous la juridiction applicable à la caspian energy system de ces lieux où la caisse de sa capacité juridique indépendante, de mener des transactions internationales.propre et claire, euro - devises d"origine non criminelle seront reçus avec tous les documents nécessaires au dépôt de la garantie aux fins de l"enregistrement des montants contractuels dans le gardien compte ouvert pour le bénéfice de la banque de russie.une convention sur l"opération compte sera signé entre banque de russie et fonds européen de l"énergie aux fins de l"exploitation de canaux monétaires émis par devises des dépôts en roubles pour les programmes économiques et sociaux dans la fédération de russie.un accord sera signé à la fin de la nomination industrielle et financière de l"union fédérale pour la mise en œuvre des programmes de présidentielle pour agir comme fiduciaire du fonds européen de l"énergie en recevant des montants concernés roubles dans son compte en banque de russie.fonds européen de l"énergie sera de 30 ans pour le bénéfice des certificats de monétaire fédéral union industrielle et financière pour la mise en œuvre des programmes de présidentielle de dépôts enregistrés par la branche locale du dépôt par le système de garanties.certificats de monétaire seront transférées à l"avantage économique de la fédération de russie à la banque de dépôt et d"autorité monétaire dans l"exploitation compte un montant de roubles équivalent au montant de devises déposé en vertu des certificats monétaires.